MENTIONS LÉGALES

 

  • S.A.S. OMNIUM CASINOS
    Siège social :
    Boulevard du Casino
    31260 SALIES DU SALAT
    Tel. : 05 61 97 11 00
    Fax : 05 61 97 06 03
    e-mail :
    contact@casinosud.com
    S.A.S. au capital de 1 700 000 euros
    R.C.S. B 408 081 107- Saint Gaudens - APE 741J

 

  • ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE DE OMNIUM CASINOS
    VIS-A-VIS DE SA CLIENTELE

    Pour préserver votre vie privée, Omnium Casinos met tout en œuvre pour protéger la confidentialité de vos informations personnelles. Les présentes dispositions vous informent sur la manière dont Omnium Casinos traite vos informations personnelles.

 

  • INDEX EGALITE HOMMES-FEMMES
    La SAS SETT à obtenu la note de 92,9 / 100 à l'index de l'égalité hommes-femmes.

 

  • MOTIFS DE LA COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES
    Omnium Casinos collecte et exploite vos informations personnelles dans le but de vous dispenser un service de qualité.
    Vos informations personnelles nous permettront :
    - de répondre à une question que vous aurez posée,
    - de vous faire participer à un jeu,
    - de vous adresser les lots ou cadeaux que vous aurez gagnés.
    Occasionnellement, nous nous servirons de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer la satisfaction de notre clientèle et à améliorer notre offre de service.

 

  • MODALITES DE COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES
    La collecte des informations vous concernant s’effectue par le biais des formulaires de collecte de données. Ainsi que le stipule la loi Informatique et Liberté, nous vous indiquons dans les formulaires, les champs obligatoires ou facultatifs.
    Les informations ainsi communiquées sont collectées et enregistrées dans une base de données sécurisée.

 

  • DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
    Omnium Casinos s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant. Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.

 

  • MODALITES DE PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
    Omnium Casinos assure la sécurité des données transmises par vos soins. Nous vous conseillons vivement d’user de toutes les précautions nécessaires à la protection de vos données personnelles lorsque vous êtes sur Internet. Changez fréquemment de mots de passe, préférez les combinaisons alphanumériques et veillez à utiliser un navigateur sécurisé.
    Pour préserver la confidentialité de vos informations personnelles, nous sensibilisons le personnel de Omnium Casinos aux présentes règles.

 

  • ACCES A VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
    Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Pour l’exercer, nous vous invitons à prendre contact avec Omnium Casinos : contact@casinosud.com

 

  • DROITS D’AUTEUR & DROIT DE REPRODUCTION
    Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Omnium Casinos et sont sujets au droit d’auteur.
    Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : “Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque”.
    Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

  • RESPONSABILITES
    Omnium Casinos s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
    Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.
    Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations communiquées sont fournies à titre indicatif. Elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Omnium Casinos. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
    Pour le cas où le site proposerait des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir de celui de Omnium Casinos, ces liens vous guideraient essentiellement vers des sites officiels. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité de Omnium Casinos.
    Omnium Casinos et toutes sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de votre accès ou utilisation de ce site. De plus, Omnium Casinos ne saurait être tenu pour responsable d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

 

  • CONCEPTION / CREATION GRAPHIQUE
    REALISATION TECHNIQUE DU SITE WWW.OMNIUM-CASINOS.COM

    Le présent site constitue une œuvre dont Omnium Casinos est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
    La conception et le développement du dit site ayant été assurés par la société :
    COTA PRODUCTION
    14 Le Clos des Tournesols
    31840 AUSSONNE
    e-mail :
    contact@cotaprod.com

  •  HEBERGEUR DU SITE WWW.OMNIUM-CASINOS.COM

    Groupe NETBENEFIT
    Green Side - 400 avenue Roumanille
    BP 296 - 06906 Sophia Antipolis Cedex

 

Editer cette page